Identification des intervenants

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de Collège Emile Maupas, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de sa maintenance et de son suivi

Propriétaire / Éditeur

Collège Emile Maupas est un site web édité et publié sous la direction de Collège Emile MAUPAS. L'ensemble du site Collège Emile Maupas, pages et contenus, est la propriété de Collège Emile MAUPAS.
Contact administratif du site Collège Emile Maupas : ce.0141767v@ac-caen.fr.

• Directeur de publication : Collège Emile MAUPAS
  Collège Emile MAUPAS

  Siège : 23 Place Saint Thomas - 14500 VIRE - France

  Courriel : ce.0141767v@ac-caen.fr

Créateur

L'ensemble du site Collège Emile Maupas, structure et contenus, a été créé et est alimenté et maintenu par Collège Emile MAUPAS.

Hébergeur

Collège Emile Maupas est hébergé par le Rectorat de Caen
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : c-dane-web@ac-caen.fr
Collège Emile MAUPAS décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Collège Emile Maupas et de ses services.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Collège Emile MAUPAS est strictement interdite.

© Copyright 2013-2015 Collège Emile MAUPAS | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source)

Acceptation de fait

En utilisant Collège Emile Maupas, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Collège Emile Maupas, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : ce.0141767v@ac-caen.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Collège Emile Maupas ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Collège Emile Maupas, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Collège Emile Maupas. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Collège Emile MAUPAS 2 3 P l a c e S a i n t T h o m a s | 1 4 5 0 0 | V I R E ou contacter l’adresse courriel : ce.0141767v@ac-caen.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Collège Emile Maupas sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite , ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Collège Emile Maupas et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité

Collège Emile Maupas comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Collège Emile MAUPAS. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Collège Emile MAUPAS. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Collège Emile MAUPAS ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Collège Emile MAUPAS ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Collège Emile MAUPAS ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Collège Emile MAUPAS ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers Collège Emile Maupas

L’établissement de lien vers Collège Emile Maupas ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers Collège Emile Maupas

Aperçu du lien	Code HTML
https://college-maupas.etab.ac-caen.fr	<a href="https://college-maupas.etab.ac-caen.fr" title="">https://college-maupas.etab.ac-caen.fr</a>
	<a href="https://college-maupas.etab.ac-caen.fr" title=""><img src="https://college-maupas.etab.ac-caen.fr/IMG/siteon0.jpg?1630139538" border="0" style="max-width:120px ;max-height:120px ;" /></a>